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23/06/2020

Évaluation environnementale de la révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle

Maîtrise d'ouvrage - Pôle Métropolitain NANCY SUD LORRAINE

Évaluation environnementale de la révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle

- Actualisation de l’état initial de l’environnement (EIE) du SCoT approuvé en 2013 et synthèse stratégique.

  • Analyse de l’état initial de l’environnement (EIE) ;
  • Analyse de l'ensemble des documents références et production d'une note stratégique.

- Analyse de l’incidence du projet de SCoT (PADD, DOO), explication des choix retenus et mesures envisagées pour éviter, réduire, compenser.

  • Analyse des incidences & propositions de mesures ERC ;
  • Explication des raisons qui justifient les choix opérés pour établir le projet de la révision du SCoT ;
  • Justification des choix retenus ;
  • Études des incidences résiduelles et proposition de mesures d’évitement, de réduction ou de compensation.

Formalisation de l’évaluation environnementale

  • Élaboration du dispositif de suivi et d’indicateurs ;
  • Production des éléments du rapport environnemental ;
  • Analyse de la compatibilité du SCoT avec les documents de rang supérieur ;
  • Résumé non technique & description de la méthodologie utilisée ;
  • Formalisation de l’évaluation environnementale ;
  • Analyse, conseils et ajustements à la suite des retours des PPA, de l’Autorité environnementale, du préfet et de l’enquête publique ;
  • Déclaration environnementale.

Évaluation environnementale de la révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle

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